Fiscalité des oeuvres d’art pour le particulier

Vous êtes un particulier et vous décidez d’acquérir une oeuvre d’art : quels sont les avantages fiscaux possibles ?
Sachez que l’oeuvre d’art est exonérée de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF).
Tout type d’art est concerné : tableaux, dessins, sculptures… Vous n’avez pas à déclarer l’oeuvre que vous achetez. Quant aux frais d’acquisition, le montant n’est pas imposable.

Transmission de patrimoine

L’oeuvre d’art peut être transmise avec un allègement des coûts lors d’une succession sous certaines conditions. Elle peut être intégrée dans le forfait des 5% des meubles meublants.

Taxation des plus-values

Vous envisagez la revente ; vous avez le choix entre deux régimes : une taxation forfaitaire de 5% sur le prix de vente ou bien une taxation de la plus-value au taux de 34.5%. Notez qu’un abattement de 10% par année est possible au-delà de deux ans de détention et que lorsque le bien est détenu depuis plus de 12 ans, la plus-value est exonérée. Pour ce faire, veillez à bien conserver les preuves d’achat mentionnant la date pour bénéficier de cette option.

Si vous êtes un acheteur professionnel, vous serez concerné par d’autres avantages.